Légal notice (FR)

Présentation de notre site web

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site relaisroujan.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Responsable de la publication : Carole de Tauriac est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : relaisderoujan[@]free.fr

Le webmaster : Adrien Chambard, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact[@]hyperfocale360.com.

Hébergement : Le site relaisroujan.com est hebergé chez Amen – 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris – France

Crédits photos : Adrien Chambard, Hyperfocale360 (hyperfocale360.com) – le Relais de Roujan, Pixabay

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site relaisroujan.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site relaisroujan.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le Relais de Roujan, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Description des services fournis

Le Relais de Roujan s’efforce de fournir sur le site relaisroujan.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site relaisroujan.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site relaisroujan.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le contenu rédactionnel, photos, modèle graphique, logo, codes couleurs etc.. du site web appartient exclusivement à relaisroujan.com

Le design du site est soumis aux droits d’auteurs d’Adrien Chambard (auteur multimédia affilié à l’Agessa sous le numéro d’ordre 57158).

Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Le Relais de Roujan ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site relaisroujan.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Relais de Roujan ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site relaisroujan.com

Données personnelles

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Le site relaisroujan.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Le Relais de Roujan. Cependant, Le Relais de Roujan n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site relaisroujan.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

Les principales lois concernées

Loi RGPD 25 Mai 2018
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.